Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Etablissements MONCASSIN
/
TM TRANSPORTS MONCASSIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TM TRANSPORTS MONCASSIN
Etablissements MONCASSIN

Numéro de dépôt :
92402491
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012

Présentation de la marque TM TRANSPORTS MONCASSIN

Déposée le 24 janvier 1992 par la société Etablissements MONCASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TM TRANSPORTS MONCASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société Etablissements MONCASSIN domicilié(e) 164, rue de javel,75015 PARIS (dossier no 2212996) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS B56 210 804 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2212996) - 75116 - France.

La marque TM TRANSPORTS MONCASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TM TRANSPORTS MONCASSIN est expirée depuis le 24 janvier 2012.

Etablissements MONCASSIN a également déposé les autres marques suivantes : MONCASSIN , ESPACE MONCASSIN , M , PROCAR


Etablissements MONCASSIN - 164, rue de javel,75015 PARIS (dossier no 2212996) - 75015 - France - SIREN B562108043


CABINET HELENE PETIT - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2212996) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2212996 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Transport par route, par bateau et par chemin de fer, camionnage, déménagement, distribution de produits notamment d'automobiles, entreposage, fret, livraison de marchandises, stockage, location de véhicules